La délibération du conseil communautaire
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La Communauté de communes Airvaudais Val de Thouet a délibéré en faveur de la co-saisine sur le projet « Airvault 2025 » et la procédure de MECDU.
La Communauté de communes Airvaudais Val du Thouet se devait d’accompagner ce projet en engageant une procédure parallèle de mise en conformité du document d’urbanisme pour permettre sa réalisation.
Dans une logique de projet, Ciments Calcia et la communauté de communes ont souhaité s’engager dans une procédure de co-saisine de la CNDP et de réalisation conjointe des temps de participation du public.
En effet, compte tenu des implications du projet sur les documents d’urbanisme, une démarche conjointe a été impulsée entre la collectivité et l’usine afin de proposer un dispositif cohérent.
Après une présentation complète du projet par Ciments Calcia devant l’assemblée, le conseil communautaire réuni en séance plénière le XXXXXXXX a délibéré positivement à la proposition de co-saisine dans le cadre du projet « Airvault 2025″.
Ainsi, une procédure unique quant à la participation du public sera proposée pour la MECDU et le projet « Airvault 2025 »